Vie associative

Les membres et leurs élections

Chaque Centres Culturels et Sociaux et Maisons de Quartier portés par OÏKOS, est institué d’un conseil de centre de 10 à 20 membres adhérent au centre. Les membres du conseil de centre ayant voix délibérative sont élus par l’Assemblée des Adhérents du centre chaque année, dans la limite de trois années consécutives. De plus, peuvent participer aux travaux du conseil de centre, avec voix consultative, les représentants des membres de droit de l’association OÏKOS, un ou deux représentant(s) du Conseil d’Administration de l’association, les salariés du centre et les associations hébergées dans celui-ci.

Le conseil de centre désigne annuellement, parmi ses membres élus, trois représentants à l’Assemblée Générale de l’association OÏKOS et deux représentants (un titulaire et un suppléant) au Conseil d’Administration, dans la limite de trois années consécutives

Les missions du conseil de centre

Le conseil de centre se réunit au moins une fois par trimestre, et dans la mesure du possible toutes les 6 semaines. Le conseil de centre élabore et évalue le projet social du centre. Il étudie les besoins du quartier et leur évolution, en partenariat avec l’ensemble des acteurs sociaux de celui-ci. De plus, le conseil de centre coordonne l’ensemble des activités du centre et favorise l’émergence de nouveaux projets. Le conseil de centre propose au Conseil d’Administration de l’association OÏKOS et à l’Assemblée des Adhérents du centre les orientations de son projet pour l’année à venir.

Au vu des actions qu’il souhaite développer, le conseil de centre propose un budget au Conseil d’Administration de l’association OÏKOS. Le conseil de centre est ensuite chargé d’assurer le suivi des activités et de veiller à leur cohérence avec le budget imparti.

Au moins une fois par an, chaque centre organise une Assemblée des Adhérents du centre (AAC) à jour de leur adhésion, ceux-ci ont voix délibérative. Cette Assemblée se tient un à trois mois avant l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle de l’association OÏKOS.

Les membres de droit, les salariés du centre, les associations hébergées et les partenaires du centre sont conviés à cette assemblée annuelle. Celle-ci est ouverte aux habitants du territoire d’intervention du centre. Ils participent aux débats avec voix consultative.

L’Assemblée des Adhérents d’un centre élit annuellement les membres du conseil de centre parmi les adhérents. Elle prend également connaissance, discute et valide les rapports d’activité du centre de l’année écoulée et les orientations annuelles, ainsi que les éléments budgétaires relatifs à l’activité du centre. Enfin, l’Assemblée des Adhérents d’un centre valide les orientations des projets sociaux présentés à la CAF.

L’association OÏKOS est administrée par un Conseil d’Administration composé de 35 membres maximum, répartis en 4 collèges :

1er collège : représentants des membres de droit (Caisse d’Allocations Familiales du Territoire de Belfort, Ville de Belfort, Conseil départemental et Préfecture du Territoire de Belfort ou DDCSPP). Chaque membre de droit attribue à son ou ses représentant(s) une voix délibérative ou consultative.

2ème collège : représentants des membres actifs (ils sont au nombre de 10 et sont élus au moment de la création de l’association, puis lors de chaque Assemblée Générale Ordinaire, par les membres actifs). Afin de prévenir les éventuels conflits d’intérêt, ils ne peuvent être salarié ou être conjoint ou avoir un lien de parenté du 1er ou du 2ème degré avec un des salariés de l’association. Ils ont voix délibérative.

3ème collège : représentants des adhérents de chaque centre (chaque conseil de centre désigne un(e) représentant(e) titulaire et un(e) représentant(e) suppléant(e) lors de sa réunion qui précède l’Assemblée Générale Ordinaire). Cette désignation est validée par le Conseil d’Administration. Afin de prévenir les éventuels conflits d’intérêt, ils ne peuvent être salarié, ou être conjoint ou avoir un lien de parenté du 1er ou du 2ème degré avec un des salariés de l’association. Ils ont voix délibérative.

4ème collège : représentants des membres associés (chaque membre associé désigne un(e) représentant(e) selon ses propres modalités. Les représentants des membres associés ont voix consultative.

Le(la) directeur(-ice) général(e) de l’association OÏKOS et deux réprésentant(e)s des salarié(e)s sont associé(e)s aux travaux du Conseil d’Administration, avec voix consultative. Les fonctions de membre du Conseil d’Administration ne font l’objet d’aucune indemnité ou gratification, à l’exception du remboursement des frais éventuellement engagés, sur justificatifs.

Le Conseil d’Administration de l’association OÏKOS se réunit au moins trois fois par an. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association, dans les limites de son but et objet, des pouvoirs de l’Assemblée Générale et des prérogatives des conseils de centre. Il rend compte de sa gestion, de son activité et de ses décisions à l’Assemblée Générale, au moins une fois par an. En outre, il a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’Assemblée Générale, d’organiser et de suivre l’animation de la vie et du projet de l’association et de son fonctionnement. Il définit les principales orientations de l’association, qu’il soumet à l’Assemblée Générale. Il arrête le budget de l’association OÏKOS et ses comptes annuels. Il prend notamment toutes les décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l’association. Il valide l’élaboration et l’évaluation des projets réalisés par les centres, notamment les contrats de projet présentés à la Caisse d’Allocations Familiales. Avec l’accord préalable des financeurs membres de droit, il décide de la répartition annuelle des ressources et des moyens entre les centres et valide le budget annuel élaboré par chaque centre, en fonction de cette répartition. Le Conseil d’Administration valide aussi les orientations et le rapport d’activité annuels des centres. Enfin, il définit les orientations pour le développement et le renforcement continus des fonctions-support de l’association OÏKOS au bénéfice des centres.

Le(la) directeur(-ice) général(e) de l’association OÏKOS et deux représentant(e)s des salarié(e)s sont associé(e)s aux travaux du Conseil d’Administration, avec voix consultative. Les fonctions de membre du Conseil d’Administration ne font l’objet d’aucune indemnité ou gratification, à l’exception du remboursement des frais éventuellement engagés, sur justificatifs.

Le Conseil d’Administration de l’association OÏKOS se réunit au moins trois fois par an. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association, dans les limites de son but et objet, des pouvoirs de l’Assemblée Générale et des prérogatives des conseils de centre. Il rend compte de sa gestion, de son activité et de ses décisions à l’Assemblée Générale, au moins une fois par an. En outre, il a pour objet de mettre en oeuvre les décisions de l’Assemblée Générale, d’organiser et de suivre l’animation de la vie et du projet de l’association et de son fonctionnement. Il définit les principales orientations de l’association, qu’il soumet à l’Assemblée Générale. Il arrête le budget de l’association OÏKOS et ses comptes annuels. Il prend notamment toutes les décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l’association. Il valide l’élaboration et l’évaluation des projets réalisés par les centres, notamment les contrats de projet présentés à la Caisse d’Allocations Familiales. Avec l’accord préalable des financeurs membres de droit, il décide de la répartition annuelle des ressources et des moyens entre les centres et valide le budget annuel élaboré par chaque centre, en fonction de cette répartition. Le Conseil d’Administration valide aussi les orientations et le rapport d’activité annuels des centres. Enfin, il définit les orientations pour le développement et le renforcement continus des fonctions support de l’association OÏKOS au bénéfice des centres.

Le Bureau de l’association OÏKOS, son organe exécutif, se réunit au moins trois fois par an, en particulier pour préparer chaque réunion du Conseil d’Administration.  Il veille au bon fonctionnement de l’association, en conformité avec les orientations générales définies par l’Assemblée Générale, les décisions du Conseil d’Administration et les documents contractuels et conventionnels encadrant ses missions et son activité.

Le Conseil d’Administration élit, après son renouvellement annuel par l’Assemblée Générale Ordinaire, les membres du Bureau parmi les collèges des membres actifs et des représentants des adhérents de chaque centre. Le Bureau est composé au minimum de 6 membres, dont un(e) président(e), un(e) secrétaire, un(e) trésorier(ère) et trois assesseurs. Ce Bureau peut être complété d’au maximum 4 autres membres élus par le Conseil d’Administration parmi les collèges des membres actifs et des représentants de chaque centre pour assister le(la) président(e), le(la) secrétaire ou le(la) trésorier(ère) dans leurs fonctions. Les membres du Bureau ne peuvent exercer une fonction en son sein au-delà de six années cumulées, consécutives ou non.

Le(la) président(e) représente l’association en justice, dans tous les actes de la vie civile et dans les différentes instances internes et externes. Il(elle) est garant(e) des décisions du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale.

Le(la) secrétaire est chargé(e) des convocations, de la rédaction des procès-verbaux, comptes-rendus et de certains écrits liés à l’administration de l’association.

Le(la) trésorier(ère) procède aux paiements, constate les recettes, contrôle les comptes, suit en continu la réalisation du budget de l’association OÏKOS, son fléchage et sa mise en œuvre dans chaque centre, en lien avec les conseils de centre. Avant l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle, il(elle) soumet chaque année au Conseil d’Administration le rapport financier de l’exercice précédent de l’association.

Les fonctions de membre du Bureau ne font l’objet d’aucune indemnité ou gratification, à l’exception du remboursement des frais éventuellement engagés, sur justificatifs.

L’Assemblée Générale Ordinaire de l’association OÏKOS se réunit au moins une fois par an.

Elle comprend les représentants des membres de droit au Conseil d’Administration, avec voix délibérative ou consultative en fonction de leur choix, les membres actifs de l’association avec voix délibérative, trois représentants des adhérents de chaque centre désignés par les conseils de centre, avec voix délibérative, et les représentants des membres associés au Conseil d’Administration, avec voix consultative.

Sont enfin invités, avec voix consultative, l’ensemble des adhérents et des salariés des centres. Pour pouvoir voter à l’Assemblée Générale Ordinaire, il est indispensable que les membres actifs et les représentants des adhérents de chaque centre soient à jour de leur adhésion.

L’Assemblée Générale Ordinaire adopte le projet associatif, délibère sur les questions portées à l’ordre du jour et nomme les commissaires aux comptes. De plus, durant l’Assemblée Générale Ordinaire, sont élus les représentants des membres actifs au Conseil d’Administration.